Compte rendu de l’assemblée du 10 août 2010

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19h30 : Personnalités du mois

Isabelle Hardy et Yvan Bastien

Lisez l’hommage du maire Guy Charbonneau

19h38 : Début de l’assemblée –
Les documents (ci-après appelés document PDF) peuvent être téléchargés en cliquant ici.

Ordre du jour

1. Ouverture de la séance

2. Ordre du jour (p. 2 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
3. Procès-verbaux (p. 3 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité

4. Approbation des comptes (p. 4 du document PDF)
Question d’un citoyen concernant  le chèque aux Cinémas Guzzo. Réponse : il s’agit d’une sortie des camps de jour.  Question sur les coûts mensuels pour l’analyse de l’eau.  Réponse à venir.  Un autre citoyen s’interroge sur le chèque accordé à Génivar.  Il s’agit des puits et analyse d’eau.
Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité

5.Règlements
5.1Adoption du règlement no 850 (p. 5 du document PDF)
Programme de subvention concernant l’affichage commercial au centre-ville

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
5.2Adoption du règlement no 637-8 (p. 6 du document PDF)
Augmentation du fonds de roulement

Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
6.Soumissions
6.1Aucune
7.Divers
7.1Demande d’appui – pacte rural (p. 7 du document PDF)

Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
7.2Demande au ministère des Transports (p. 8 du document PDF)
Meilleure identification

Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
7.3Autorisation de fermeture temporaire de rue dans le cadre du spectacle de Grégory Charles (p. 9 du document PDF)

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Fance Majeau
Adopté à l’unanimité
7.4Ordonnance de vente à l’enchère publique
Vente d’immeubles pour défaut de paiement de taxes (13 octobre 2010, 10 heures, à l’Hôtel de Ville) (p. 10 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité

7.5Mandat à une personne pour acquérir au nom de la ville
Vente pour taxes (p. 11 du document PDF)

Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
7.6Désignation des représentants municipaux (p. 12 du document PDF)

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
7.7Modification à la signalisation (p. 14 du document PDF)

Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
7.8Autorisation de signalisation temporaire – passages et traverses pour V.T.T. (p. 15 du document PDF)

Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité

7.9Schéma de couverture de risques
Validation du plan de mise en oeuvre (p. 16 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Denys Gagnon
Adopté à l’unanimité
7.10Règlement hors cour – expropriation du lot 2 082 856 (p. 17 du document PDF)

Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
7.11Autorisation de signature – Protocole d’entente avec la Municipalité de Sainte-Sophie
Plan d’aide mutuelle pour la protection contre l’incendie (p. 18 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
7.12Entente avec le CITL – Étudiants fréquentant les écoles de la CSSMI (p. 19 du document PDF)

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
7.13Mandat à Horizon multiressource inc.
Plan de protection et de mise en valeur du parc des Méandres (p. 20 du document PDF)

Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité

Commentaire du maire : l’entreprise proposera d’autres projets à la Ville, ainsi qu’une consultation des citoyens.
8.Correspondance diverse
8.1Dépôt de rapports divers et procès-verbaux : (p. 21 du document PDF)
-Rapport des activités du Service de Sécurité Incendie – juillet 2010
-Rapport budgétaire au 31 juillet 2010
-Rapport des permis de construction du mois de juillet 2010
-Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d’urbanisme tenue le 21 juillet 2010
-Procès-verbal de la réunion du Comité de signalisation tenue le 15 juillet 2010
-État du trésorier

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.Urbanisme
9.1Adoption du règlement no 540-206 (p. 22 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Denys Gagnon
Adopté à l’unanimité
9.2Adoption du second projet de règlement no 540-207 (p. 23 du document PDF)

Un citoyen demande si le règlement concerne tous les commerces vendant de l’alcool.  Réponse : Commerces avec terrasse seulement.

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.3Avis de motion – règlement no 540-207 (p. 24 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
9.4Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
Sept immeubles de six condominiums sur le lot 4 570 838 (p. 25 du document PDF)

Proposé par : Julie Bellerose
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
9.5Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
Logement intergénérationnel au 193, rue de la Chantignole (p. 26 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.6Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
Un immeuble de six condominiums au 24, boul. Ste-Anne (p. 27 du document PDF)

Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : Denys Gagnon
Adopté à l’unanimité
9.7Retrait du règlement no 540-205 (p. 28 du document PDF)

Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.8Adoption du premier projet de règlement no 540-209
et fixation de l’assemblée publique de consultation (p. 29 du document PDF)

Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
9.9Demande de conformité à la réglementation municipale
pour une demande d’autorisation auprès de la C.P.T.A.Q.
pour l’utilisation à une fin autre que l’agriculture (p. 30 du document PDF)

Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
10.Parole aux élus

Julie Bellerose : Billets pour le spectacle de Gregory Charles en vente au Marché de la Place, tous les samedis.

France Majeau : Permis de construction, demandes de permis pour au-delà de 4 millions $ en juillet.

Alain Cassista : Rallye automobile de la Maison des Jeunes, le 2 octobre 2010.

Denys Gagnon : Invitation à constater la grande panoplie d’activités offertes à Sainte-Anne-des-Plaines, dans l’Info-Loisirs à venir; Journées Arts de la rue, le 21 août, au Centre Jean-Guy Cardinal; Attention à l’herbe à poux ainsi qu’à tout ce qui peut causer le rhume des foins.

Mario Gauthier : 14 sorties du Service des Incendies, le mois dernier; Plusieurs alarmes déclenchées par l’humidité; Schéma de risque, 30 actions dont 90 % ont déjà été accomplies.

Stéphane Chouinard : Ne pas hésiter à téléphoner à l’Hôtel de Ville pour demander des précisions sur les nouvelles de la Ville; Ne pas oublier de demander un permis pour des travaux à la résidence.

Guy Charbonneau, maire : Félicitations aux citoyens qui apportent un soin particulier à l’aménagement floral de leurs résidences; L’Info-Loisirs sera dans les boîtes postales le 13 août; Aller voir le lien Info-travaux sur le site de la Ville; L’horaire des travaux est jusqu’à présent respecté; Finances de la Ville, surplus de 900 $ jusqu’à présent (sur un budget de 17 millions $).

11.Période de questions des citoyens

Question d’un avocat (représentant la nouvelle propriétaire du terrain) sur les intentions de la Ville concernant l’exploitation des terrains derrière l’ancien Curves.  Réponse : Les étapes suivent leur cours.  Les travaux sur le boulevard Ste-Anne, à cette hauteur, sont présentement la priorité.  En ce qui concerne les lots en question, on tente les ententes à l’amiable avant de penser à l’expropriation.

Un citoyen s’interroge à savoir s’il est normal que trois voitures du Service de Police se déplacent pour une plainte.  Réponse : Tout dépend de l’incident, mais les coûts ne sont pas déterminés en fonction du nombre de voitures qui se déplacent.

Un autre citoyen demande un suivi sur les bâtiments de VMR, la grange Chaumont et celui du restaurant au coin du boulevard Ste-Anne et de la rue Beaupré.  Réponse : Les discussions avec les propriétaires se poursuivent.  En ce qui concerne la grange Chaumont, plusieurs comités continuent d’étudier les possibilités.

Une citoyenne s’inquiète du projet de l’arrivée d’une salle de bingo dans le parc industriel, derrière chez elle.  Réponse : Le projet initial prévoyait l’aménagement de la salle dans l’ancien local du Vidéotron, six soirs par semaine, ce qui causait de nombreux problèmes.  La citoyenne se présente à l’assemblée pour s’opposer de façon formelle à l’établissement de la salle dans le parc industriel.  Elle invite le maire à aller constater sur place les problèmes que cela peut causer.  Le maire offre sa collaboration.

Un citoyen demande à ce que l’herbe à poux sur la rue Chaumont soit éliminée.

En réponse à la question d’un autre citoyen, le détail des frais concernant la disposition du terrain de l’ancien Curves sont donnés.

On demande une attention policière particulière au coin des rues Hogue et de la Forge.  Les arrêts obligatoires ne sont pas respectés.
12.Levée de l’assemblée à 20h59.