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19h30 : Personnalités du mois : Les 6 jeunes Anneplainois ayant participé aux Jeux d’hiver du Québec (Maxime Gagnon, Véronique Ganon, Vincent Deslauriers, Darrin Lambert, Guillaume Villeneuve, Alexandra Laforme)
Deux des six jeunes étaient présents : Alexandra Laforme et Maxime Gagnon, en compagnie des élus municipaux.
Lire l’hommage du maire aux personnalités du mois de mars.
Séance ordinaire du Conseil municipal
tenue le 8 mars 2011, à 19 h 30
en la salle des délibérations
de l’Hôtel de Ville
et
Assemblée publique de consultation – Règlements nos 697-9, 697-10 et 697-3-4
19h37 : Début de l’assemblée –
Les documents pour suivre l’assemblée (ci-après appelés document PDF) peuvent être téléchargés en cliquant ici.
1. Ouverture de la séance (page 1 du document PDF)
2. Ordre du jour (page 2 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
3. Procès-verbaux (page 3 du document PDF)
Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
4. Approbation des comptes (page 4 du document PDF)
Total de 1 800 884,06 $. Un citoyen demande des précisions sur des frais juridiques de près de 6 000 $ et de 1 359 $. Il s’agit de procédures en cours, ainsi que d’un avis juridique. Un autre s’interroge sur des frais de 4 500 $ à Hydro-Québec. Il s’agit de travaux sur un poteau durant une excavation sur la 2e Avenue. Les précisions sont données par le maire et le greffier. Deux autres questions sur des factures mineures.
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
5. Règlements
5.1- Adoption du règlement no 862
Travaux d’aménagement du parc des Cèdres
Emprunt de 590 000 $ (page 5 du document PDF)
Démolition et terrassement du sol pour installation d’aires de jeux et de jeux d’eau, ainsi que des clôtures et un bloc sanitaire.
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Denys Gagnon
Adopté à l’unanimité
5.2- Avis de motion – règlement no 863
Règlement décrétant un emprunt de 862 000 $
pour des travaux de construction d’un puits de captage des eaux souterraines (page 6 du document PDF)
Avis donné par : Alain Cassista
6. Soumissions
6.1 Adjudication de soumission
Fourniture d’un camion dix (10) roues – Service des Travaux publics (page 7 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
6.2 Adjudication de soumission
Renouvellement des assurances de dommages pour 2011-2012 (page 8 du document PDF)
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
Commentaire de Mario Gauthier : Beaucoup moins cher que l’an dernier.
7. Divers
7.1 Engagement de personnel – Étudiant – Services techniques (page 9 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
7.2 Appui à la coalition pour le parachèvement de l’autoroute A-19 (page 10 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
7.3 Désignation des représentants municipaux (page 11 du document PDF)
Proposé par : Julie Bellerose
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
7.4 Cession de lots – ancienne voie publique (page 12 du document PDF)
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
7.5 Autorisation de signature – Servitude d’utilités publiques (page 13 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
7.6 Autorisation de signature – Demande d’aide financière
Conférence régionale des élus des Laurentides (page 14 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
7.7 Droit de passage – 5e Avenue – Club de V.T.T. Basses-Laurentides (page 15 du document PDF)
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
7.8 Modification – résolution no 2010-402
Demande d’exclusion et d’utilisation à une fin autre que l’agriculture – CPTAQ (page 16 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Alain Cassista
Adopté à l’unanimité
7.9 Engagement de personnel – Responsable de la bibliothèque municipale (page 17 du document PDF)
Proposé par : Julie Bellerose
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
20 personne ont répondu à cette offre; Madame Dubé était la mieux qualifiée.
8. Correspondance diverse
8.1 Dépôt de rapports divers et procès-verbaux (page 18 du document PDF) :
– Rapport des activités du Service de Sécurité Incendie – février 2011
– Rapport budgétaire au 28 février 2011
– Rapport des permis de construction du mois de février 2011
– Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d’urbanisme tenue le16 février
2011
– Procès-verbal de la réunion du Comité de signalisation tenue le 15 février 2011
– Rapports Tricentris
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9. Urbanisme
9.1 Adoption du règlement no 540-203-2 (page 19 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.2 Adoption du règlement no 697-4-1 (page 20 du document PDF)
Proposé par : Stéphane Chouinard
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.3 Adoption du règlement no 855
Règlement du plan d’urbanisme (page 21 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.4 Adoption du règlement no 856
Règlement établissant les règles de régie interne du CCU (page 22 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.5 Adoption du règlement no 857
Règlement sur les permis et les certificats (page 23 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.6 Adoption du règlement no 858
Règlement de lotissement (page 24 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.7 Adoption du règlement no 859
Règlement de construction (page 25 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.8 Adoption du règlement no 860
Règlement de zonage (page 26 du document PDF)
Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.9 Adoption du règlement no 861
Règlement sur les dérogations mineures (page 27 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.10 Avis de motion – règlement no 697-9 (page 28 du document PDF)
Demande de précision d’une citoyenne. Une copie du règlement lui sera transmise. Le maire en lit les grandes lignes.
Avis donné par Alain Cassista.
9.11 Avis de motion – règlement no 697-10 (page 29 du document PDF)
Aucune question émanant de la salle.
Avis donné par Denys Gagnon.
9.12 Avis de motion – règlement no 697-3-4 (page 30 du document PDF)
Avis donné par Stéphane Chouinard.
9.13 Adoption du premier projet de règlement no 697-11
et fixation de l’assemblée publique de consultation (page 31 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
9.14 Adoption du premier projet de règlement no 697-12
et fixation de l’assemblée publique de consultation (page 32 du document PDF)
Proposé par : Julie Bellerose
Appuyé par : Stéphane Chouinard
Adopté à l’unanimité
9.15 Adoption du premier projet de règlement no 697-A-1
et fixation de l’assemblée publique de consultation (page 33 du document PDF)
Proposé par : France Majeau
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
9.16 Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
14-16, rue Champêtre (page 34 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.17 Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
7, chemin du Golf (page 35 du document PDF)
Proposé par : Mario Gauthier
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.18 Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
Enseigne sur poteaux au 168, boul. Ste-Anne (page 36 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.19 Demande de dérogation mineure – 421, rue du Hameau (page 37 du document PDF)
Proposé par : Denys Gagnon
Appuyé par : Julie Bellerose
Adopté à l’unanimité
9.20 Demande de permis de construction soumis aux P.I.I.A.
Résidence unifamiliale au 39, rue Champêtre (page 38 du document PDF)
Proposé par : Alain Cassista
Appuyé par : France Majeau
Adopté à l’unanimité
9.21 Demande de permis de construction en secteur P.I.I.A.
Construction bi-familiale au 2-4, rue Champêtre (page 39 du document PDF)
Proposé par : Julie Bellerose
Appuyé par : Mario Gauthier
Adopté à l’unanimité
10. Parole aux élus
Julie Bellerose : Rencontre avec la firme HMR pour la protection et la mise en valeur du Parc des Méandres, une vingtaine de personnes y étaient présentes; La firme remettra son rapport ultérieurement; Invitation aux citoyens à siéger au Comité consultatif en environnement.
France Majeau : Invitation à l’AGA du CARUUL, le 10 mars; Collecte de sang du Club Optimiste, le 15 mars, au Centre Jean-Guy-Cardinal.
Alain Cassista : AGA de la SODET le 31 mars; Postes disponibles au C.A. de la Maison des Jeunes, pour les intéressés, 450-478-1011.
Denys Gagnon : Invitation à l’exposition d’arts visuels les 2 et 3 avril; Invitation au gala du Club de patinage artistique, les 9 et 10 avril; Invitation tous les mardis, jusqu’au 5 avril, pour des exercices devant l’Hôtel de Ville, dans le cadre du Défi 5-30, avec Gilles Roussil.
Mario Gauthier : 5 sorties pour 974 $ (Service des Incendies); 11 personnes ont répondu à un concours pour devenir pompiers volontaires, 3 seront choisies; La population de goélands a diminué sur notre territoire; Comité d’embellissement du Centre-Ville, invitation aux citoyens à participer.
Stéphane Chouinard : Invitation à l’AGA de la CORDEV, le 29 mars, à l’Hôtel de Ville, des postes au C.A. sont disponibles; Tricentis, le tonnage baisse, invitation à recycler davantage et à trier plus.
Guy Charbonneau, maire : Ministère des Transport, les travaux de la courbe Monette devraient commencer vers juillet-août; Refuges pour virages à gauche au rang Lapage, pas avant 2014-2015; Possibilité de réaménager l’intersection de la 6e Avenue et du boulevard Ste-Anne; Le projet de construction d’un axe Est-Ouest continue de faire son chemin.
11. Période de questions des citoyens
Un citoyen s’interroge ce qui adviendra d’une dérogation mineure refusée, alors que les travaux sont déjà commencés. Réponse : La fondation du bâtiment devra être déplacée.
Un citoyen questionne le choix de l’endroit pour la construction de jeux d’eau. Réponse : Après consultation, cet endroit a été retenu. Selon le citoyen, la ligue de balle-molle féminine n’aurait pas été consultée.
Le même citoyen se plaint du piètre état de l’asphalte (trou béant) sur la rue Champagne, à l’ouest de la rue des Cèdres.
Madame Manon Nadeau, propriétaire de la Salle de bingo Anneplainoise, dépose un vibrant plaidoyer pour pouvoir mieux s’afficher. Elle rappelle qu’elle vient en aide à six organismes de Sainte-Anne-des-Plaines et qu’aucun autre commerçant local ne peut en dire autant. Elle réclame aussi de pouvoir obtenir son permis d’alcool. Sur ce point, le greffier précise qu’un organisme voulant tenir une activité dans la salle peut obtenir un tel permis. Le maire répond que le 14 mars, dans le cadre d’une activité avec la CORDEV, les règles d’affichage seront revues, notamment au parc industriel.
En réponse à un citoyen, les membres du Conseil précisent que si l’étudiant engagé par la Ville (point 7.1) est originaire de Laval, c’est qu’aucun étudiant de Sainte-Anne-des-Plaines n’a soumis sa candidature.
Un constructeur local se plaint des rôdeurs qui lui ont volé du matériel et demande une surveillance policière accrue.
Un citoyen demande au conseiller Stéphane Chouinard d’expliquer le mandat de la CORDEV. Celui-ci fournit les explications. Pas besoin d’être commerçant pour être membre de la CORDEV. L’organisme en est d’abord un de réseautage local.
Compte rendu des assemblées municipales 
